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Plan Local d'Urbanisme
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Plan Local d'Urbanisme
PLU approuvé le 10 février 2020
1 - Rapport de présentation
1a-Rapport_de_presentation.pdf
Evaluation_incidences_PLU_Chaussan_20022020.pdf
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2a-PADD-APPRO.pdf
2b-CHAUSSAN-OAP-APPRO.pdf
3 - Zonage
3a-CHAUSSAN-Zonage_densemble-APPRO.pdf
3a-PDG_ZONAGE_D_ENSEMBLE-APPRO.pdf
3b-CHAUSSAN-Zonage_centre_bourg-APPRO.pdf
3b-PDG_-_Centre_bourg_-_1-2000-APPRO.pdf
4 - Règlement
4a-CHAUSSAN-Reglement-APPRO.pdf
4b-CHAUSSAN-Changements_de_destination-APPRO.pdf
4c-CHAUSSAN-Emplacements_reserves-APPRO.pdf
4d-CHAUSSAN-OAP_Patrimoine-APPRO.pdf
4e-CHAUSSAN-L151-19-APPRO.pdf
5 - Annexes
Annexe_1-PDG.pdf
Planche_1.pdf
Planche_2.pdf
Planche_3.pdf
Planche_4.pdf
Planche_generale.pdf
Programme_actions_PENAP_DEPT_OL_2018-2021.pdf
chaussan_PENAP_dept_Rhone.pdf
Annexe_7-PDG_.pdf
Bordereau des pièces
0-AP-Bordereau_des_pieces-Appro.pdf
Délibération
D2020.008_approbation_PLU.pdf
Modification du PLU n°1
Arrete_2024.046_modification_PLU.pdf
Module d'accessibilité
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Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
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