PLU (Plan local d'urbanisme)
La cartographie est disponible sur le lien :
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU approuvé le 10 février 2020
1- RAPPORT DE PRESENTATION
1a-Rapport_de_présentation.pdf
Evaluation_incidences_PLU_Chaussan_20022020.pdf
2- PADD
3- ZONAGES
3a-CHAUSSAN-Zonage_densemble-APPRO.pdf
3a-PDG_ZONAGE_D_ENSEMBLE-APPRO.pdf
3b-CHAUSSAN-Zonage_centre_bourg-APPRO.pdf
3b-PDG_-_Centre_bourg_-_1-2000-APPRO.pdf
4- REGLEMENT
4a-CHAUSSAN-Règlement-APPRO.pdf
4b-CHAUSSAN-Changements_de_destination-APPRO.pdf
4c-CHAUSSAN-Emplacements_réservés-APPRO.pdf
4d-CHAUSSAN-OAP_Patrimoine-APPRO.pdf
5- ANNEXES
Programme_actions_PENAP_DEPT_OL_2018-2021.pdf
BORDEREAU PIECES
0-AP-Bordereau_des_pièces-Appro.pdf
DELIBERATION
Modification du PLU n°1
Arrêté lancement de la procèdure de modification de droit commun n°1
Arrêté_2024.046_modification_PLU.pdf
ENQUÊTE PUBLIQUE
Arrêté_2025.010_PLU_ouverture_enquête_publique.pdf
DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE
Pièces écrites et graphiques
69051_Rap_présentation_Modif1_Chaussan_20250317_EP.pdf
69051_orientations_amenagement_modif_09122024.pdf
69051_prescription_surf_16_01_agri_ygo_V2.pdf
69051_prescription_surf_Modif1_03122024.pdf
69051_reglement_graphique_20241201_PPA.pdf
69051_reglement_graphique_zoom_centre_20241201_PPA.pdf
69051_reglement_modif_1_Chaussan_20241201_PPA2.pdf
Avis Autorité envionnementale
20250217_acara3685_modificationplu_chaussan_69_delibere.pdf
Avis PPA
Avis_Copamo_Annexe_Délibération.pdf
Avis_Syndicat_Ouest_Lyonnais.pdf
Cadastre
Le cadastre est consultable en ligne sur le géoportail ou aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Déclaration préalable
Permission de voirie / Autorisation de voirie
Permis de construire
Déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes.
Déclaration préalable - Construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions.
Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions.
Je construis, je me raccorde aux réseaux.
Les documents annexes :
- Assainissement collectif ou autonome (SYSEG) SYNDICAT pour la STATION d'EPURATION de GIVORS https://www.syseg.fr/
- Eaux pluviales : Voir le PLU
- Piscine (SYSEG) SYNDICAT pour la STATION d'EPURATION de GIVORS : https://www.syseg.fr/
- ENEDIS
- Eau potable : 2 syndicats
A Chaussan, la compétence eau potable est déléguée à deux syndicats, le SIEMLY (Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais) pour la majeure partie de la commune et MIMO (Syndicat Intercommunal de Distribution des Eaux de Millery-Mornant) pour la partie est.
Ces deux syndicats, collectivités publiques, sont propriétaires des installations et réalisent les investissements nécessaires pour le développement, le renforcement ou le renouvellement du réseau et des ouvrages.
Le SIEMLY délègue à SUEZ et MIMO à Véolia l’exploitation des réseaux.
SIEMLY 180 route de Saint-Etienne |
SUEZ - LYONNAISE DES EAUX Route de St-Etienne |
MIMO 42, avenue de Verdun |
VEOLIA EAU 25, rue des châtaigniers |
Pour toute intervention sur la voirie publique, vous adresser à la mairie.
Vous pouvez télécharger votre demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement ou d’autorisation d’entreprendre des travaux ici (cerfa n° 140230*01).