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Info des Babaux avril mai 2025

Feuilleter l'info des Babaux d'avril mai

1ere page info babaux avril page 001

 

 


 

Pétanque

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COMAC

Fête au village: CHAUSSAN fait son CINEMA !

Sous les projecteurs du 7e Art, venez vivre un week-end de fête les samedi 28 et dimanche 29 juin 2025!

Dès 18h le samedi venez participer à un ciné test, un festival court métrage et un bal pour clôturer la soirée. Les food trucks seront de retour pour vous restaurer sur place.

Dès 11h30 le dimanche, venez nous rejoindre pour le traditionnel repas de midi sur la place suivi du grand défilé de chars, de danses, d'un dîner, d'un concert, d'un cinéma plein air et d'un feu d'artifice pour clôturer ce week-end hautement festif. 

Afin de préparer au mieux cette fête, nous avons besoin de vos talents pour le festival de court métrage ainsi que pour le défilé "cinéma". Vous retrouverez tous les détails vous indiquant comment participer ainsi que le programme dans ses grandes lignes ci-joint.info_ici.pdf A très vite!  Le COMAC

 

contes à la bibliothèque

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Modification du PLU

MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CHAUSSAN - AVIS ENQUETE PUBLIQUE

 

L'avis d'enquête publique et l'arrêté sont consutables en mairie et dans l'onglet urbanisme 

AIDE A L'ACQUISITION

D'un récupérateur d'eaux de pluie Pour économiser l’eau, adoptons les bons réflexes !

Aide financière de 50€ pour l’acquisition d’un système de récupération des eaux pluviales, limitée à un par logement/foyer

Demande de subvention récupérateur eaux de pluie :   fiche_aide_financière_pour_systeme_recuperateur_deaux_de_pluie.pdf 

Festival Les mots en l'air

Dimanche 25 mai à Chaussan.

Bandeau site Les mots en lair

Ciné-Concert

Venez c'est gratuit et ouvert à tous!

A taaaable page 001

 

PLU (Plan local d'urbanisme)

 

La cartographie est disponible sur le lien :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

 

 PLU approuvé le 10 février 2020

 

1- RAPPORT DE PRESENTATION

1a-Rapport_de_présentation.pdf

Evaluation_incidences_PLU_Chaussan_20022020.pdf

 

2- PADD

2a-PADD-APPRO.pdf 

2b-CHAUSSAN-OAP-APPRO.pdf

 

3- ZONAGES

3a-CHAUSSAN-Zonage_densemble-APPRO.pdf

3a-PDG_ZONAGE_D_ENSEMBLE-APPRO.pdf

3b-CHAUSSAN-Zonage_centre_bourg-APPRO.pdf

3b-PDG_-_Centre_bourg_-_1-2000-APPRO.pdf

 

4- REGLEMENT

4a-CHAUSSAN-Règlement-APPRO.pdf 

4b-CHAUSSAN-Changements_de_destination-APPRO.pdf

4c-CHAUSSAN-Emplacements_réservés-APPRO.pdf

4d-CHAUSSAN-OAP_Patrimoine-APPRO.pdf

4e-CHAUSSAN-L151-19-APPRO.pdf

 

 5- ANNEXES

Annexe_1-PDG.pdf

Planche_1.pdf

Planche_2.pdf 

Planche_3.pdf

Planche_4.pdf

Planche_générale.pdf

Programme_actions_PENAP_DEPT_OL_2018-2021.pdf

chaussan_PENAP_dept_Rhône.pdf

Annexe_7-PDG_.pdf

 

BORDEREAU PIECES

0-AP-Bordereau_des_pièces-Appro.pdf

 

DELIBERATION

D2020.008_approbation_PLU.pdf

 

Modification du PLU n°1

Arrêté lancement de la procèdure de modification de droit commun n°1

Arrêté_2024.046_modification_PLU.pdf

 

ENQUÊTE PUBLIQUE

 Avis_enquête_publique.pdf

Arrêté_2025.010_PLU_ouverture_enquête_publique.pdf

 

DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE

 

Pièces écrites et graphiques

69051_Rap_présentation_Modif1_Chaussan_20250317_EP.pdf

69051_orientations_amenagement_modif_09122024.pdf

69051_prescription_surf_16_01_agri_ygo_V2.pdf

69051_prescription_surf_Modif1_03122024.pdf

69051_reglement_graphique_20241201_PPA.pdf

69051_reglement_graphique_zoom_centre_20241201_PPA.pdf

69051_reglement_modif_1_Chaussan_20241201_PPA2.pdf

 

Avis Autorité envionnementale

20250217_acara3685_modificationplu_chaussan_69_delibere.pdf

 

Avis PPA

Avis_CDPENAF.pdf

Avis_Chambre_agriculture.pdf

Avis_Copamo_Annexe_Délibération.pdf

Avis_Copamo_Délibération.pdf

Avis_St_André_la_Côte.pdf

Avis_Syndicat_Ouest_Lyonnais.pdf

Avis_Etat_signé.pdf

 

Cadastre

Le cadastre est consultable en ligne sur le géoportail ou aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Déclaration préalable

Permission de voirie / Autorisation de voirie

Permis de construire

 

Déclaration préalable

Déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes.

Déclaration préalable - Construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578

Permis d’aménager (à partir de 3 logements)
Permis de construire

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions.

Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986

cerfa_13409-05_permis_const_1.pdf

Raccordements aux réseaux

Je construis, je me raccorde aux réseaux. 

Les documents annexes :

A Chaussan, la compétence eau potable est déléguée à deux syndicats, le SIEMLY (Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais) pour la majeure partie de la commune et MIMO (Syndicat Intercommunal de Distribution des Eaux de Millery-Mornant) pour la partie est.


Ces deux syndicats, collectivités publiques, sont propriétaires des installations et réalisent les investissements nécessaires pour le développement, le renforcement ou le renouvellement du réseau et des ouvrages.

Le SIEMLY délègue à SUEZ et MIMO à Véolia l’exploitation des réseaux.

SIEMLY

180 route de Saint-Etienne
69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
https://www.le-site-de.com
Tél. 04 78 48 42 41

SUEZ - LYONNAISE DES EAUX

Route de St-Etienne
69590 ST-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Service client : 0 977 408 408
Service urgence technique : 0 977 401 131

MIMO

42, avenue de Verdun
69440 MORNANT
Tél. : 04 78 44 08 37
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

VEOLIA EAU

25, rue des châtaigniers
ZI du Baconnet
69700 Montagny
Tél. : 0810 000 777

Taxe d’aménagement 
Permission de voirie / Autorisation de voirie

Pour toute intervention sur la voirie publique, vous adresser à la mairie.

Vous pouvez télécharger votre demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement ou d’autorisation d’entreprendre des travaux ici (cerfa n° 140230*01).

Permis d'aménager